Pôle Université Laval

10. La direction et la gestion du CIÉRA – UL sont assurées par trois instances de direction :

a. Le directeur ou la directrice du CIÉRA – UL
b. Le Bureau de direction du CIÉRA – UL
c. L’Assemblée générale des membres du CIÉRA – UL

La direction du CIÉRA – UL

11. La direction du CIÉRA – UL est exercée par un directeur ou une directrice pour un mandat de 4 ans, renouvelable une fois.

12. Le directeur ou la directrice est professeur ou professeure à l’Université Laval et est également membre régulier ou régulière du centre de recherche reconnu par l’Université Laval.

13. Le directeur ou la directrice peut aussi exercer les fonctions de directeur ou de directrice générale du CIÉRA.

14. Le directeur ou la directrice du CIÉRA – UL est recommandée par le Bureau de direction à l’Assemblée générale du CIÉRA – UL après un appel à candidatures.

15. Le directeur ou la directrice du CIÉRA – UL :

a. assure l’administration et la gestion des instances du CIÉRA – UL, incluant leur convocation et la mise en œuvre de leurs décisions
b. administre le budget et assure la gestion du personnel du CIÉRA – UL
c. collabore, avec la direction générale du CIÉRA et les autres directeurs de pôle, aux demandes de subvention d’infrastructure et autres demandes relevant du CIÉRA comme entité de recherche
d. veille au rayonnement du CIÉRA – UL, par l’établissement de relations jugées opportunes à son développement, à la synergie entre les membres du CIÉRA – UL et au renouvellement scientifique de sa reconnaissance institutionnelle
e. assure le leadership scientifique du CIÉRA – UL
f. veille au bien-être du personnel du CIÉRA – UL
g. fourni la documentation et les rapports requis par le bureau de direction du CIÉRA – UL, par le bureau de coordination interuniversitaire et par les instances internes et externes
h. représente le CIÉRA -UL auprès des instances internes
i. prépare un rapport d’activités annuel pour l’Assemblée générale
j. organise au moins une fois par année une Assemblée générale des membres du CIÉRA – UL.

16. Le directeur ou la directrice peut choisir un directeur ou une directrice adjointe parmi les membres réguliers du CIÉRA – UL et lui déléguer des fonctions.

Le bureau de direction du CIÉRA – UL

17. Le Bureau de direction du CIÉRA – UL est composé de :

a. Le directeur ou la directrice générale du CIÉRA
b. Le directeur ou la directrice du CIÉRA – UL, si celui-ci ou celle-ci est différente du directeur ou de la directrice générale du CIÉRA
c. Le président ou la présidente de l’Association étudiante autochtone de l’Université Laval
d. Trois membres réguliers du CIÉRA – UL (dont au moins un membre est professeur de l’Université Laval et un membre est autochtone)
e. Deux personnes étudiantes membres du CIÉRA – UL

17.1   À l’exception du directeur ou de la directrice générale, dont le mandat est de 4 ans, la durée du mandat des membres du bureau de direction est de 2 ans.

18. Le bureau de direction du CIÉRA – UL :

a. reçoit et examine les demandes d’adhésion au CIÉRA – UL
b. Pour chaque demande, autre que les demandes étudiantes et professionnelles, qu’il reçoit, le Bureau de direction du CIÉRA – UL examine et recommande au bureau de coordination interuniversitaire d’accueillir ou non la demande d’adhésion. Le Bureau de direction du CIÉRA – UL recommande par la même occasion une catégorie de membre
c. Examine et entérine les demandes d’adhésion des personnes étudiantes et professionnelles
d. détermine les orientations budgétaires du CIÉRA – UL
e. détermine la programmation scientifique et les stratégies de développement du CIÉRA – UL
f. reçoit, étudie et donne suite aux demandes, propositions et suggestions présentées par les membres du CIÉRA – UL
g. reçoit également et met en application les propositions et demandes du bureau de coordination interuniversitaire du CIÉRA

19. Le Bureau de direction du CIÉRA – UL est convoqué, au besoin et minimalement une fois par année, par le directeur ou la directrice du CIÉRA – UL.

20. Le Bureau de direction détermine ses propres règles de fonctionnement.

21. Les membres du bureau de direction qui sont dans l’impossibilité d’assister à une réunion doivent en informer le directeur ou la directrice du CIÉRA – UL. Un poste est considéré vacant au Bureau de direction après trois absences consécutives ou sur notification écrite ou verbale.

22. La convocation et documents pertinents doivent parvenir aux membres, dans la mesure du possible, dans un délai de 7 jours avant la tenue du Bureau de direction du CIÉRA – UL.

L’Assemblée générale du CIÉRA – UL

23. L’Assemblée générale du CIÉRA – UL est composée de tous les membres du CIÉRA – UL

24. L’Assemblée générale du CIÉRA – UL se réunit au besoin et au minimum une fois par année. Le nombre de personnes présentes forment le quorum.

25. La convocation et documents pertinents doivent parvenir au membre dans un délai minimal de 7 jours avant la tenue de l’Assemblée générale des membres.

26. L’Assemblée générale du CIÉRA – UL :

a. adopte les statuts du CIÉRA – UL
b. entérine la recommandation du Bureau de direction quant à la direction du CIÉRA – UL
c. procède à l’élection des membres du Bureau de direction
d. reçoit le rapport d’activités annuel de la direction
e. soumet aux membres toute question de la part du Bureau de direction ou du directeur ou de la directrice
f. permet de recevoir les questions, propositions et avis des membres

Comités

27. Des comités permanents ou ponctuels peuvent être formés par le bureau de direction, pour veiller à l’atteinte d’objectifs spécifiques, à l’organisation d’événements et d’activités, ou au suivi de certains dossiers. Ces comités peuvent être composés de représentants des membres réguliers, associés, étudiants et professionnels, en plus d’inclure toute autre personne pouvant avoir un apport essentiel à l’atteinte de leur mandat.