STATUTS
Le pôle du CIÉRA à Université Laval regroupe des chercheurs œuvrant dans le champ des sciences sociales et humaines à l’Université Laval. Il regroupe également des chercheurs d’autres universités québécoises souhaitant se rattacher à ce pôle.
L’objectif principal est de permettre les échanges entre les différents chercheurs de ce pôle ainsi qu’avec les différents pôles du CIÉRA et à l’international. Le pôle se veut également un lieu d’échange et de rencontre entre chercheurs et les partenaires autochtones de la région, du Québec et du Canada et du monde.
Pour remplir une demande d’adhésion
Le CIÉRA comporte 9 catégories de membres :
1. Membres réguliers : chercheurs universitaires qui sont responsables, ou qui entreprennent des démarches pour le devenir, ou co-responsables de la direction scientifique d’un ou de plusieurs projets de recherche au sein de la programmation de recherche du CIÉRA. Les membres réguliers consacrent au moins 50% de leur temps de recherche à des activités s’inscrivant dans la programmation du centre, y compris la formation et l’encadrement étudiant, et contribuent à la cohésion et à la réputation du centre. De plus, les membres réguliers publient régulièrement les résultats de leurs recherches et encadrent des étudiantes et des étudiants aux cycles supérieurs qui travaillent sur des sujets reliés à la programmation scientifique du centre.
L’adhésion à titre de membre régulier doit faire l’objet d’une approbation du bureau de direction. Les candidatures soumises doivent inclure une lettre démontrant leur contribution éventuelle à la problématique et aux activités du regroupement, de même qu’un curriculum vitae. Le statut des membres réguliers est révisé à chaque trois ans par le bureau de direction.
2. Membres associés : chercheurs universitaires qui sont responsables de certaines tâches reliées à un ou plusieurs projets de recherche de la programmation scientifique du CIÉRA. Les membres associés consacrent moins de 50% de leur charge de travail au CIÉRA et peuvent être membres réguliers d’un autre regroupement. Cette catégorie inclut les chercheurs travaillant en collaboration avec un membre régulier du CIÉRA, par la codirection de projets de recherche ou d’étudiants gradués. L’adhésion à titre de membre associé doit faire l’objet d’une approbation par le bureau de direction. Les candidatures soumises doivent inclure une lettre démontrant leur contribution éventuelle à la problématique et aux activités du regroupement, de même qu’un curriculum vitae. Le statut des membres associés est révisé à chaque trois ans par le bureau de direction.
3. Membres étudiants : étudiants inscrits au 2e ou 3e cycle, travaillant sur des sujets reliés à la programmation scientifique du CIÉRA sous la direction d’un membre régulier ou associé. Les étudiants qui désirent adhérer au CIÉRA doivent remplir un formulaire prévu à cet effet, qui sera évalué en bureau de direction. Leur demande doit être appuyée par un membre régulier ou associé (généralement le directeur ou codirecteur du projet d’études ou d’une recherche subventionnée).
4. Membres étudiants de 1er cycle : étudiants inscrits, à temps plein ou temps partiel, à un programme de 1er cycle ou à un certificat universitaire, travaillant comme auxiliaires de recherche ou d’enseignement pour un membre régulier ou associé du CIÉRA ou étant membres de l’Association des étudiants et étudiantes autochtones de l’Université Laval. Le statut de membre étudiant de 1er cycle est sur une base annuelle.
5. Chercheurs invités : chercheurs de niveau postdoctoral ou professeurs/chercheurs invités travaillant au CIÉRA, en collaboration avec un membre régulier ou associé, pour une période déterminée. L’accueil des chercheurs invités doit faire l’objet d’une approbation par le bureau de direction.
6. Membres employés : secrétaires, coordonnateurs, assistants, professionnels de recherche ou autres catégories d’employés (non-étudiants) travaillant à contrat dans le cadre des activités du CIÉRA, dont l’adhésion n’a pas à faire l’objet d’une approbation par le bureau de direction.
7. Membres émérites : personnes d’expérience ayant contribué de manière remarquable aux savoirs en lien avec les études autochtones et qui continuent de porter un intérêt actif aux activités de recherche et de formation du regroupement. Les chercheurs émérites sont nommés par le bureau de direction, suite à une proposition effectuée par un membre régulier, associé ou étudiant du CIÉRA. Le membre du CIÉRA qui propose la nomination d’un chercheur émérite doit inclure une lettre de présentation ainsi qu’un curriculum vitae de la personne proposée. La lettre de présentation doit démontrer la contribution aux savoirs en lien avec les études autochtones de la personne proposée et témoigner de ses intentions quant à son implication future aux activités de recherche et de formation du CIÉRA.
8. Membres honoraires : personnes qui appuient de façon significative le CIÉRA dans ses démarches de reconnaissance, dans le développement de la recherche et dans le renforcement de ses liens avec les communautés autochtones. Les membres honoraires sont nommés par le bureau de direction, suite à une proposition effectuée par un chercheur émérite, un membre régulier, associé ou étudiant du CIÉRA. Le membre du CIÉRA qui propose la nomination d’un membre honoraire doit inclure une lettre de présentation ainsi qu’un curriculum vitae de la personne proposée. La lettre de présentation doit démontrer clairement l’appui de la personne proposée au CIÉRA.
9. Membres partenaires : cette catégorie vise à reconnaître les individus/organisations qui ne sont pas rattachés à l’Université Laval mais qui contribuent à la mission et aux objectifs du CIÉRA. et valoriser la participation et l’expertise de partenaires autochtones, individus, institutions ou organismes, qui désirent s’associer et participer activement aux activités du CIÉRA.
Dans la mesure du possible, tous les membres doivent mentionner leur appartenance au CIÉRA dans les publications, communications et autres contributions issues de leurs travaux de recherche inscrits dans la programmation du Centre.
La direction et la gestion du CIÉRA à l’Université Laval sont assurées par ces cinq instances :
1) Le comité de concertation de l’Université Laval
Le comité de concertation du CIÉRA – Université Laval est composé du doyen de la Faculté des sciences sociales de l’Université Laval ou de son vice-doyen à la recherche, du directeur du pôle, de même que des directeurs des unités dont au moins un professeur est membre régulier du CIÉRA. Le comité vise à harmoniser les activités du pôle avec le plan directeur des unités départementales et facultaires participantes. Le comité de concertation veille à la répartition des ressources humaines et matérielles nécessaires au fonctionnement du pôle et ratifie les accords particuliers passés entre le pôle et les départements. Le comité de concertation se réunit à une fréquence irrégulière, en fonction des besoins.
2) Le bureau de direction est composé :
– directeur du CIÉRA;
– deux membres réguliers élus pour deux ans par leurs pairs;
– deux membres associés élus pour deux ans par leurs pairs;
– deux membres étudiants élus pour deux ans par leurs pairs;
– deux Autochtones nommés par le bureau de direction sur proposition du directeur du pôle et du président de l’AÉA.
Le bureau de direction se réunit régulièrement (au moins deux fois par année) pour définir les stratégies de développement du pôle et prendre les décisions qui s’imposent à cet effet. Il approuve les demandes d’adhésion, établit les modalités d’évaluation des membres et du renouvellement de leur statut. Il reçoit, étudie et donne suite aux demandes, propositions et suggestions présentées par les membres du pôle. Il reçoit également et met en application les propositions et demandes du bureau de direction interuniversitaire du CIÉRA.
Le bureau de direction peut, par un vote de l’Assemblée générale du pôle, modifier sa composition afin qu’elle s’adapte à la réalité régionale et institutionnelle.
Les membres du bureau de direction qui sont dans l’impossibilité d’assister à une réunion doivent en informer le directeur. Après trois absences non motivées consécutives, le statut d’un membre peut faire l’objet d’une révision par le bureau de direction.
3) Le directeur du pôle
Sous recommandation du bureau de direction, le directeur du pôle de l’Université Laval est nommé pour un mandat de trois ans, renouvelable une fois, par le Conseil de la Faculté des sciences sociales. Le directeur est un membre régulier actif du pôle et doit remplir les tâches suivantes :
– convoquer les réunions du bureau de direction du pôle et des instances internes;
– convenir avec les autres directeurs du CIÉRA, des réunions du bureau interuniversitaire;
– mettre en œuvre les décisions du bureau interuniversitaire et du bureau de direction et assumer les responsabilités qui lui sont déléguées;
– rédiger, en collaboration avec les autres directeurs de pôle, les demandes de subvention d’infrastructure et autres demandes relevant du CIÉRA comme entité de recherche;
– veiller au rayonnement du CIÉRA, par l’établissement de relations jugées opportunes à son développement;
– coordonner, avec les autres directeurs du CIÉRA, les activités communes aux différents pôles du centre;
– stimuler l’activité scientifique et la collaboration au sein du CIÉRA et harmoniser les activités des équipes de recherche;
– gérer les services administratifs et de soutien du pôle;
– fournir la documentation et les rapports requis par le bureau de direction du pôle et par le bureau interuniversitaire;
– représenter le CIÉRA auprès des instances universitaires et externes
– préparer un rapport d’activités annuel pour le pôle;
– organiser au moins une fois par année une assemblée générale des membres du pôle.
Le directeur peut choisir un directeur adjoint parmi les membres du CIÉRA, avec l’avis favorable du bureau de direction.
4) Les comités
Des comités permanents ou ponctuels peuvent être formés par le bureau de direction, pour veiller à l’atteinte d’objectifs spécifiques, à l’organisation d’événements et d’activités, ou au suivi de certains dossiers. Ces comités peuvent être composés de représentants des membres réguliers, associés, étudiants et professionnels, en plus d’inclure toute autre personne pouvant avoir un apport essentiel à l’atteinte de leur mandat.
5) L’assemblée générale du pôle
L’assemblée générale des membres du pôle du CIÉRA à l’Université Laval se réunit au moins une fois par année pour prendre connaissance du rapport du directeur et être consultée sur toute question soumise par le bureau de direction.
Les membres du CIÉRA à l’Université Laval reconnaissent se conformer aux politiques et règlements de l’Université Laval ainsi qu’aux lois pouvant régir leurs activités professionnelles et adhérer aux mécanismes existants pour la solution des conflits.
À cet effet, est annexée aux présents statuts une liste partielle des politiques de l’Université Laval et des principaux codes d’éthique en matière de recherche auprès des Autochtones.
Ces statuts ont été approuvés par l’Assemblée générale du CIÉRA lors d’une réunion tenue le 19 septembre 2017, ainsi que par le Conseil de la Faculté des sciences sociales. Des amendements à ces statuts peuvent être apportés en tout temps par l’Assemblée générale, sous réserve de l’approbation par le Conseil de la Faculté des sciences sociales de l’Université Laval.
Bureau de direction du CIÉRA – Université Laval
Geneviève Motard – directrice du pôle Université Laval et membre régulière
Alexandre Bacon – représentant autochtone
Alicia Guay – représentante autochtone et présidente de l’Association étudiante autochtone de l’Université Laval
Jean-Michel Beaudoin – membre régulier
Martin Hébert – membre régulier
Justine Gagnon – membre régulière
Jo Anni Joncas – membre associée
Sabrina Bourgeois – membre étudiante
William Corbin – membre étudiant
