Peuples autochtones et ressources naturelles : regards croisés sur les défis de la mise en œuvre du consentement préalable, libre et éclairé

Ces dernières décennies, la multiplication des conflits entre les peuples autochtones et les industries d’exploitation des ressources naturelles a favorisé l’émergence d’un ensemble de normes visant à protéger les droits de ces peuples. La notion de « consentement préalable, libre et éclairé » (CPLE), reconnue notamment dans la Déclaration des Nations unies sur les droits des peuples autochtones (DNUDPA), est au cœur des développements normatifs élaborés au cours de luttes qui mettent en jeu des acteurs étatiques ou non.

Les contributions réunies dans cet ouvrage permettent de poser un regard comparatif sur la mise en œuvre d’un concept dont la teneur normative, discutée, fait l’objet d’interprétations diverses. Si l’expérience canadienne apparaît ici centrale, elle est mise en perspective grâce aux analyses de cas qui éclairent les processus d’application du CPLE tant au Pérou, en Colombie, au Brésil et en Russie qu’au sein de l’industrie forestière.

À partir d’horizons disciplinaires et géographiques divers, les chercheurs montrent les défis auxquels les peuples autochtones sont confrontés. Le lecteur l’aura compris, des avancées ont été réalisées mais « l’interprétation et la mise en œuvre du CPLE demeurent des questions éminemment politiques, souvent basées sur des rapports de force et qui mettent en relief des conceptions parfois radicalement différentes de la souveraineté, de l’autorité, de la légitimité démocratique, mais aussi de la relation au territoire, à la nature et au développement. » (Introduction)

Table des matières

1. Introduction (Martin Papillon et Thierry Rodon)
2. La mise en œuvre du principe de consentement et ses contextes (Dominique Leydet)
3. Les protocoles de consultation autochtones au Canada, Un modèle de convergence des systèmes juridiques autochtones et étatique (Jean Leclair, Martin Papillon et Hubert Forget)
4. Mettre en œuvre le consentement préalable, libre et éclairé (CPLE) en Eeyou Istchee (Sabrina Bourgeois et Thierry Rodon)
5. CPLE et protocoles de consultation autochtones au Brésil : trajectoires comparées (Françoise Montambeault, Liana Amin Lima da Silva et Priscylla Monteiro Joca)
6. Le droit à l’autodétermination des peuples autochtones et les limites de la consultation préalable au Pérou (Roger Merino)
7. D’un régime de consultation à l’exercice du droit au consentement préalable : les limites du modèle colombien (Viviana Lopez Toro)
8. La capacité d’agir des peuples autochtones par l’entremise de la contestation des normes : définir la portée du consentement préalable, libre et éclairé dans le nord de la Russie (Marina Peeters Goloviznina)
9. La traduction du CPLE dans le contexte des normes transnationales en matière de durabilité : une étude comparative des processus d’élaboration des normes du Forest Stewardship Council au Canada, en Russie et en Suède (Sara Teitelbaum, Maria Tysiachniouk,Constance McDermott et Marine Elbakidze

Papillon, Martin et Thierry Rodon (dir.), Peuples autochtones et ressources naturelles : regards croisés sur les défis de la mise en œuvre du consentement préalable, libre et éclairé, Coll. « Questions autochtones », Paris, L'Harmattan, 2023 (à paraître).