GOUVERNANCE DU CIÉRA
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1. Le Centre interuniversitaire d’études et de recherches autochtones (CIÉRA) est un centre de recherche interuniversitaire et multidisciplinaire.
2. Il est composé d’une direction générale et de quatre pôles régionaux :
- CIÉRA-Université Laval
- CIÉRA-Montréal
- CIÉRA-Université du Québec en Outaouais
- CIÉRA-Abitibi-Témiscamingue
3. L’établissement gestionnaire du CIÉRA est l’Université Laval (UL).
4. Les universités suivantes sont des partenaires institutionnels du CIÉRA :
- Université du Québec à Montréal (UQAM)
- Université de Montréal (UdM)
- Université du Québec en Outaouais (UQO)
- Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue (UQAT)
- Université du Québec à Rimouski (UQAR)
- Université du Québec à Chicoutimi (UQAC)
Mission du centre
5. Le CIÉRA est une institution universitaire qui a pour mission de regrouper des chercheurs et chercheuses, les collaborateurs et collaboratrices et leurs partenaires afin de produire des études et des recherches indépendantes au service des collectivités, plus particulièrement autochtones.
La formation de la relève scientifique est au cœur de sa mission.
6. La contribution scientifique et sociale du centre se rapporte plus spécifiquement à quatre axes thématiques, lesquels sont sous la responsabilité d’un membre du centre, soit :
- Cultures, pratiques culturelles et savoirs autochtones
- Rapports entre peuples autochtones, structures et institutions
- Gouvernance et autodétermination autochtones
- Territoires et territorialités
7. Au moment de leur demande d’adhésion, les candidats et les candidates doivent indiquer à quel pôle ils ou elles souhaitent se rattacher. Dans le cas où un pôle dispose aussi d’une entité de recherche indépendante reconnue par son établissement universitaire, le candidat ou la candidate doit indiquer s’il ou elle souhaite aussi être membre de cette entité et répondre aux exigences d’appartenance supplémentaire qui y sont propres.
Catégories de membres
8. Les catégories de membres sont :
- membre régulier ou régulière
- membre associé ou associée
- membre honoraire
- membre étudiant ou étudiante
- membre professionnel ou professionnelle de recherche ou employé ou employée
Membre régulier ou régulière
9. Le membre régulier ou la membre régulière :
- a) contribue de manière significative, par sa participation aux instances, par ses activités de recherche, par sa participation ou par son animation aux activités de recherche et de formation, à alimenter la programmation scientifique et la vie scientifique du CIÉRA
- b) peut rattacher, s’il ou elle le souhaite, ses principaux projets, travaux et intérêts de recherche à un ou plusieurs des axes de la programmation scientifique du CIÉRA
- c) collabore avec les autres membres du CIÉRA
- d) fait mention, lorsqu’approprié, de son appartenance au CIÉRA ou du soutien obtenu de la part du CIÉRA (financier, administratif ou autre)
- e) remet à l’administration du CIÉRA, sur demande et dans les meilleurs délais, son rapport d’activités annuelles
Statut en recherche
9.1. Selon la nature de leur engagement, peuvent être des membres réguliers ou régulières :
- a) les chercheurs ou chercheuses universitaires
- b) les chercheurs ou chercheuses du milieu de pratique, tel que défini à l’article 11
- c) les chercheurs ou chercheuses du milieu collégial
Regroupement stratégique
9.2. Les chercheurs ou chercheuses universitaires ou de collège œuvrant au Québec qui deviennent membres réguliers ou régulières du CIÉRA deviennent aussi cochercheurs ou cochercheuses du regroupement stratégique, au sens des règles générales communes des Fonds de recherche du Québec.
9.3 Les chercheurs ou chercheuses du milieu de pratique doivent indiquer, au moment de leur adhésion à titre de membre régulier ou régulière, s’ils ou elles souhaitent être membres du regroupement stratégique, au sens des règles générales communes de Fonds de recherche du Québec, à titre de cochercheurs ou cochercheuses ou à titre de collaborateurs ou collaboratrices ou aucun des deux.
Membre associé ou associée
- Le membre associé ou la membre associée :
- a) démontre un intérêt dans la programmation scientifique et les activités de recherche et de formation du CIÉRA
- b) est encouragé à contribuer aux activités, aux instances et à la programmation scientifique du CIÉRA
- c) fait mention, lorsqu’approprié, de son appartenance au CIÉRA ou du soutien obtenu de la part du CIÉRA (financier, administratif ou autre)
Statut en recherche
10.1. Selon la nature de leur engagement, peuvent être des membres associés :
- a) les chercheurs ou chercheuses universitaires
- b) les chercheurs ou chercheuses du milieu de pratique, tel que défini à l’article 11
- c) les chercheurs ou chercheuses du milieu collégial
- d) les chercheurs indépendants ou les chercheuses indépendantes
- e) les chercheurs invités ou les chercheuses invitées
- f) les stagiaires postdoctoraux
Regroupement stratégique
10.2. Les chercheurs associés ou les chercheuses associées doivent indiquer, au moment de leur demande d’adhésion à titre de membre associé ou associée, s’ils ou elles souhaitent être membres collaborateurs ou collaboratrices du regroupement stratégique, au sens des règles générales communes des Fonds de recherche du Québec.
Chercheurs et chercheuses du milieu de pratique / Personnes expertes autochtones
11. Les chercheurs ou chercheuses du milieu de pratique sont des personnes dont la contribution au projet ou à la programmation repose sur ses compétences et connaissances pratiques et non sur son expertise en recherche ou en recherche-création. Les chercheurs ou chercheuses du milieu de pratique comprennent les personnes expertes autochtones.
Membre honoraire
12. Les membres honoraires sont des personnes d’expérience qui ont contribué de manière remarquable aux savoirs en lien avec les études et recherches autochtones et qui continuent de porter un intérêt actif aux activités de recherche et de formation du CIÉRA. Ces personnes appuient également de façon significative le CIÉRA dans ses démarches de reconnaissance, dans le développement de la recherche et dans le renforcement de ses liens avec les communautés, nations et peuples autochtones aux échelles locales, régionales, nationales ou internationales. Le statut de membre honoraire est proposé par un membre régulier ou une membre régulière du CIÉRA.
Membre étudiant ou étudiante
13. Tout étudiant ou toute étudiante, dont le projet d’étude (p. ex. essai, mémoire ou thèse, formation pratique) est supervisé par un membre régulier, une membre régulière, un membre associé ou une membre associée du CIÉRA et qui se rattache à un ou des axes de la programmation scientifique du CIÉRA.
Exceptionnellement, l’exigence de supervision par un membre régulier, une membre régulière, un membre associé ou une membre associée n’est pas applicable dans la mesure où le nombre de membres de ces catégories de membres d’un même pôle est limité.
13.1 Tout étudiant ou toute étudiante inscrite à temps plein ou à temps partiel à un programme universitaire, travaillant comme auxiliaire de recherche et supervisé par un membre régulier ou une membre régulière du CIÉRA ou étant membre d’une association étudiante autochtone universitaire et qui contribue à la programmation scientifique, aux activités ou aux instances du CIÉRA.
Membre professionnel ou professionnelle de recherche ou employé ou employée
14. Un professionnel ou une professionnelle de recherche supervisé par un ou des membres réguliers ou régulières du centre de recherche ou qui collabore étroitement avec lui et qui contribue et participe à la programmation scientifique et aux activités du centre de manière soutenue et régulière.
Toute personne employée du CIÉRA ne disposant pas d’un statut d’étudiant. L’adhésion n’a pas à faire l’objet d’une approbation par une des instances du centre.
Durée du statut de membre
15. Le statut de membre régulier ou régulière et de membre associé ou associée est valable pour une durée de trois ans, renouvelable sur demande.
Le statut de membre étudiant ou étudiante est valable pour une durée d’un an au 1er cycle, de deux ans au 2e cycle et de cinq ans au 3e cycle. Passé ce délai, une nouvelle demande devra être soumise et être appuyée par un membre régulier ou une membre régulière ou par un membre associé ou une membre associée du CIÉRA (généralement le directeur ou la directrice ou le codirecteur ou la codirectrice du projet d’études ou d’une recherche subventionnée ou le superviseur ou la superviseuse).
Le statut de membre professionnel ou professionnelle est valable pour la durée du lien d’emploi ou pour la durée de la collaboration.
Le statut de membre employé ou employée est valable pour la durée du lien d’emploi avec le CIÉRA.
16. Par leur adhésion, les membres du CIÉRA s’engagent à contribuer aux travaux, aux activités et au rayonnement du centre.
Dans la mesure du possible, tous les membres doivent mentionner leur appartenance au CIÉRA dans les publications, communications et autres contributions issues de leurs travaux de recherche inscrits dans la programmation du CIÉRA.
Le soutien financier du CIÉRA doit être déclaré dans les publications ou autres productions scientifiques des membres et de leurs équipes.
Toutefois, le logo du CIÉRA ne peut être utilisé que sur autorisation de la direction générale ou des directions des pôles, incluant leurs coordonnateurs ou coordonnatrices.
Peuples autochtones / Premiers peuples
17. Conscient du rôle qu’a joué la recherche dans les processus coloniaux, le CIÉRA enjoint ses membres à respecter les plus hauts principes éthiques applicables dans la poursuite de la recherche.
18. Au regard des mesures ou programmes préférentiels permettant de soutenir les personnes issues d’une communauté ou d’un peuple autochtone reconnu au Canada, l’identité d’une personne autochtone doit être attestée.
19. Le CIÉRA est composé de la direction générale et des directions des pôles régionaux.
Direction générale du CIÉRA
20. La direction générale du CIÉRA est exercée par le Bureau de coordination interuniversitaire (BCI).
212. Le Bureau de coordination interuniversitaire (BCI) est composé :
- du directeur ou de la directrice générale du CIÉRA
- des directeurs ou directrices de chaque pôle du CIÉRA
- de quatre représentants ou représentantes des membres du CIÉRA, choisis par la direction de chaque pôle,
- de quatre représentants ou représentantes autochtones nommés par les bureaux de direction sur proposition des directeurs ou directrices de chaque pôle du CIÉRA
À des fins de planification des activités scientifiques relatives à leurs axes, les responsables d’axes peuvent être invités à participer aux rencontres du BCI à titre d’observateurs.
La direction ou la codirection des Cahiers du CIÉRA et de la revue Études Inuit Studies sont invitées aux rencontres du BCI à titre d’observatrice.
22. Le Bureau de coordination interuniversitaire (BCI) a les responsabilités suivantes :
- il décide de la programmation scientifique commune du CIÉRA
- il établit les prévisions budgétaires générales annuelles du CIÉRA
- il conseille et soutient les directeurs et directrices générales et des pôles dans l’administration et la direction scientifique du centre
- il reçoit, étudie et entérine les demandes d’adhésion au CIÉRA pour les catégories de membre régulier ou régulière et de membre associé ou associée, il entérine la désignation de membres honoraires recommandés par les bureaux de direction des pôles régionaux
- il reçoit, étudie et donne suite aux demandes, propositions et suggestions par les membres du CIÉRA et par les bureaux de direction des pôles régionaux
- il offre son soutien aux responsables d’axes, notamment à l’égard des demandes de subvention et de la préparation du colloque annuel du CIÉRA
- il offre son soutien à la direction des Cahiers du CIÉRA
- de manière générale, il est responsable de décider des affaires qui sont communes à l’ensemble des membres du CIÉRA
Décisions du BCI sur l’adhésion et la catégorie de membre
23. La décision du BCI sur la candidature d’une personne doit être motivée. La décision porte sur l’adhésion et sur la catégorie de membre.
Les avis du Bureau de direction du pôle et la décision du BCI tiennent notamment compte des équilibres de représentation, des capacités du centre et des collaborations en cours ou envisagées.
Une personne dont l’adhésion a été refusée par le BCI peut de nouveau déposer sa candidature au plus tôt deux années après la décision du BCI.
Le BCI peut, à titre exceptionnel, retirer le statut de membre à une personne en cas de manquement grave aux statuts du CIÉRA, notamment un manquement grave aux articles 17, 18 et 41. La personne membre dispose du droit d’être entendu et d’obtenir une décision motivée.
Les décisions du BCI sont finales et sans appel.
Modalités et fonctionnement
24. Le BCI se réunit au minimum 2 fois par année. Il prévoit ses propres règles de fonctionnement et peut déléguer ses pouvoirs.
25. Le BCI est convoqué par la directrice ou le directeur général au minimum 7 jours préalablement et les documents afférents doivent être communiqués au minimum 7 jours préalablement.
26. Lors des réunions du BCI, le quorum est constitué de 50% des membres du BCI.
27. Le mandat des membres du BCI, autre que les directions, est d’une durée de 3 ans.
28. Les membres du BCI, autre que les directions, qui sont dans l’impossibilité d’assister à une réunion doivent en informer la direction de leur pôle. Après trois absences consécutives non motivées, le statut d’une personne membre du BCI peut faire l’objet d’une révision par le BCI.
29. Advenant la création de pôles additionnels, la structure du CIÉRA peut être modifiée sur recommandation du BCI et par un vote de l’Assemblée générale. Le nouveau pôle est alors composé des membres qui sont actuellement affiliés au CIÉRA au moment de la création du pôle.
Direction générale
30. Le directeur ou la directrice générale du CIÉRA est le chercheur ou la chercheuse principale au sens des règles générales communes des FRQ. Sa candidature est approuvée par l’Assemblée générale des membres à la suite d’une recommandation du Bureau de direction du pôle régional de l’établissement gestionnaire.
31. Le mandat du directeur ou de la directrice générale est de 4 ans renouvelable 1 fois.
32. Le directeur ou la directrice générale sortante a la responsabilité d’accompagner la transition avec le nouveau directeur ou la nouvelle directrice.
33. Le directeur ou la directrice générale a les responsabilités suivantes :
- assurer le leadership scientifique du centre
- veiller au rayonnement, à la synergie entre les membres et les pôles et au renouvellement scientifique du centre
- administrer le budget général
- veiller au bien-être du personnel du centre
Les bureaux de direction des pôles
34. Chaque pôle a son propre Bureau de direction et ses propres statuts, dans lesquels sont définis la structure de son Bureau de direction et de tout autre comité ou conseil.
Les pôles sont responsables, notamment, des affaires locales et internes, de leur gouvernance, d’établir leurs propres programmations scientifiques et d’administrer leurs fonds.
Les pôles reçoivent et examinent les demandes d’adhésion au CIÉRA. Pour chaque demande qu’il reçoit, le Bureau de direction du pôle recommande au BCI d’accueillir ou non la demande d’adhésion. Le Bureau de direction du pôle recommande par la même occasion une catégorie de membre.
L’examen et la décision concernant les demandes d’adhésion des personnes étudiantes et professionnelles relèvent des bureaux de direction des pôles.
Les directeurs ou directrices des pôles
35. Chaque pôle nomme une personne à la direction des pôles selon les règles définies dans ses statuts.
Le directeur ou la directrice de pôle doit être un cochercheur ou une cochercheuse (membre régulier ou régulière) du CIÉRA.
36. Les directeurs ou directrices de pôles ont les responsabilités suivantes :
- préparer, en collaboration avec les autres directions de pôle, les réunions du BCI
- faire refléter les orientations déterminées par le BCI et exercer les responsabilités qui lui sont déléguées
- rédiger, en collaboration avec les autres directions de pôle, les demandes de subvention d’infrastructure et autres demandes relevant du CIÉRA comme entité de recherche
- coordonner, avec les autres directions de pôle, les activités communes aux différents pôles du centre
- gérer les services administratifs et de soutien du pôle
- fournir la documentation et les rapports requis par le BCI
- préparer un rapport d’activités annuel du pôle
- veiller à la compatibilité des statuts et règlements internes avec ceux qui sont applicables au CIÉRA
Les comités
37. Des comités permanents ou ponctuels peuvent être formés par le BCI, pour veiller à l’atteinte d’objectifs spécifiques, à l’organisation d’événements et d’activités ou au suivi de certains dossiers. Ces comités peuvent être composés de représentants des membres réguliers, associés, étudiants et professionnels, en plus d’inclure toute autre personne pouvant avoir un apport essentiel à l’atteinte de leur mandat.
L’Assemblée générale
38. L’Assemblée générale des membres du CIÉRA est convoquée par la directrice ou le directeur général avec l’assentiment du BCI au minimum 7 jours préalablement et les documents afférents doivent être communiqués au minimum 4 jours préalablement. L’Assemblée générale des membres peut être consultée sur toute question soumise par le BCI.
39. Le quorum est constitué de 10% de l’ensemble des membres et doit inclure des représentants de chacun des pôles.
40. L’Assemblée générale a pour mandat de discuter au besoin des orientations du centre et de ses activités ainsi que d’approuver les modifications des statuts du centre et d’approuver les recommandations du BCI telle que la désignation du ou de la directrice ou directeur général du CIÉRA.
Règles d’éthique et mécanismes de solution des conflits
41. Les membres du CIÉRA reconnaissent se conformer aux politiques et règlements de leur université ainsi qu’aux lois pouvant régir leurs activités professionnelles.
En outre, indépendamment de leur statut, les membres du CIÉRA ont l’obligation de respecter les normes d’éthique et d’intégrité scientifique de la recherche universitaire ainsi que les principes applicables spécifiquement à la recherche autochtone, incluant le chapitre 9 de l’« Énoncé de politique des trois conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains ».
Période transitoire
42. Au regard des nouvelles dispositions adoptées en Assemblée générale, les pôles régionaux s’engagent à harmoniser leurs statuts respectifs dans les meilleurs délais.
43. Les statuts peuvent être modifiés, en tout temps, par l’Assemblée générale. Ils doivent être approuvés par au moins 50% des membres présents.
La version originale des statuts et modes de gestion du CIÉRA a été adoptée par les membres lors d’une Assemblée générale le 27 septembre 2017.
Texte modifié et approuvé lors de l’Assemblée générale des membres :
- le 12 octobre 2023 et;
- le 12 novembre 2025.
Bureaux de direction
Chaque pôle a son propre Bureau de direction et ses propres statuts, dans lesquels sont définis la structure de son Bureau de direction et de tout autre comité ou conseil.
Les pôles sont responsables, notamment, des affaires locales et internes, de leur gouvernance, d’établir leurs propres programmations scientifiques et d’administrer leurs fonds. Les pôles reçoivent et examinent les demandes d’adhésion au CIÉRA. Pour chaque demande qu’il reçoit, le Bureau de direction du pôle recommande au BCI d’accueillir ou non la demande d’adhésion. Le Bureau de direction du pôle recommande par la même occasion une catégorie de membre.
L’examen et la décision concernant les demandes d’adhésion des personnes étudiantes et professionnelles relèvent des bureaux de direction des pôles.
Direction et équipes de coordination
Geneviève Motard
Directrice du pôle Université Laval
Anthony Melanson
Coordonnatrice
Lucie Reinhardt
Adjointe à la coordination
Marie-Noëlle Morin
Adjointe administrative
Jean-Philippe Uzel
Directeur du pôle Montréal
Mélanie Chaplier
Directrice adjointe du pôle Montréal
Éric Chalifoux
Coordonnateur général
Carolan Houle
Coordonnatrice étudiante, UQAM
Arnaud Simard-Émond
Coordonnateur étudiant, Université de Montréal
Karine Gentelet
Directrice du pôle UQO
Alexandra François
Coordonnatrice scientifique
Francis Lévesque
Directeur du pôle Abitibi-Témiscamingue
Raphaëlle Quiriault
Coordonnatrice étudiante
Bureau de coordination interuniversitaire
Le bureau de coordination interuniversitaire (BCI) décide de la programmation scientifique commune du CIÉRA et il établit les prévisions budgétaires générales annuelles du CIÉRA. Le BCI conseille et soutient les directeurs et directrices générales et des pôles dans l’administration et la direction scientifique du centre. Il reçoit, étudie et entérine les demandes d’adhésion au CIÉRA pour les catégories de membre régulier ou régulière et de membre associé ou associée; et il entérine la désignation de membres honoraires recommandés par les bureaux de direction des pôles régionaux. Le BCI reçoit, étudie et donne suite aux demandes, propositions et suggestions par les membres du CIÉRA et par les bureaux de direction des pôles régionaux
Geneviève Motard – directrice du CIÉRA et membre régulière, UL
Jean-Philippe Uzel – directeur du pôle Montréal et membre régulier, UQÀM
Mélanie Chaplier – directrice adjointe du pôle Montréal et membre régulière, UdeM
Karine Gentelet – directrice du pôle UQO et membre régulière, UQO
Francis Lévesque – directeur du pôle AT et membre régulière, AT
Dave Bergeron – Membre régulier, UQAR
Tony Jennis – représentant autochtone, CEPN
Caroline Nepton Hotte – Membre régulière, UQÀM, représentante autochtone
Doris Farget – Membre régulière, UQÀM
Roxanne Blanchard-Gagné – Codirectrice des Cahiers du CIÉRA
Séraphin Guy Balla Ndegue – Codirecteur des Cahiers du CIÉRA
Caroline Hervé – Directrice de la revue Études Inuit Studies
