Geneviève Motard

Professeure

Droit

Université Laval

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Pavillon Charles-De Koninck - 1030, avenue des Sciences-Humaines, Local 2119, Université Laval

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Articles

Farget, Doris, Geneviève Motard et Emilie Fortin Lefebvre, « Les notions d’autodétermination et d’autonomie dans la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones » dans Geneviève Motard, Doris Farget, Benoit Ethier, Marjolaine Étienne, Emilie Fortin Lefebvre, Justine Gagnon, Karine Gentelet, Martin Hébert, Nicolas Houde, Laurent Jérôme, Gabriel Marcotte, Martin Papillon, Alexane Picard, Thierry Rodon et Jean-Philippe Uzel, « Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones : des pistes d’interprétation », Cahiers du CIÉRA, vol. 1, n^o Numéro spécial (2023-04-04), p. 13-20.
Motard, Geneviève et Alexane Picard, « Le droit des individus d’appartenir à une communauté ou une nation et le droit réciproque du peuple autochtone de déterminer son régime de citoyenneté » dans Geneviève Motard, Doris Farget, Benoit Ethier, Marjolaine Étienne, Emilie Fortin Lefebvre, Justine Gagnon, Karine Gentelet, Martin Hébert, Nicolas Houde, Laurent Jérôme, Gabriel Marcotte, Martin Papillon, Alexane Picard, Thierry Rodon et Jean-Philippe Uzel, « Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones : des pistes d’interprétation », Cahiers du CIÉRA, vol. 1, n^o Numéro spécial (2023-04-04), p. 21-28.
Motard, Geneviève et Nicolas Houde, « Honorer, respecter et exécuter les traités, accords et autres arrangements constructifs » dans Geneviève Motard, Doris Farget, Benoit Ethier, Marjolaine Étienne, Emilie Fortin Lefebvre, Justine Gagnon, Karine Gentelet, Martin Hébert, Nicolas Houde, Laurent Jérôme, Gabriel Marcotte, Martin Papillon, Alexane Picard, Thierry Rodon et Jean-Philippe Uzel, « Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones : des pistes d’interprétation », Cahiers du CIÉRA, vol. 1, n^o Numéro spécial (2023-04-04), p. 51-58.
Étienne, Marjolaine, Geneviève Motard, Doris Farget et Karine Gentelet, « La Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones : Introduction » dans Geneviève Motard, Doris Farget, Benoit Ethier, Marjolaine Étienne, Emilie Fortin Lefebvre, Justine Gagnon, Karine Gentelet, Martin Hébert, Nicolas Houde, Laurent Jérôme, Gabriel Marcotte, Martin Papillon, Alexane Picard, Thierry Rodon et Jean-Philippe Uzel, « Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones : des pistes d’interprétation », Cahiers du CIÉRA, vol. 1, n^o Numéro spécial (2023-04-04), p. 7-12.
MacKenzie, Melody Kapilialoha et Geneviève Motard, « Rice c Cayetano : la Cour suprême des États-Unis et la négation du droit à l’autodétermination des peuples autochtones du Pacifique », dans Cahiers du CIERA, n^o 18, 2021-03-05.
Motard, Geneviève, « La Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones : quelle circulation des normes au Canada? ».
Motard, Geneviève, « Regards croisés entre le droit innu et le droit québécois : territorialités en confli », dans R.D. MgGill, n^o 65 (2020), p. 421-465.
Motard, Geneviève, « Trudeau et la construction d’une société plus juste ? La politique fédérale de règlement des revendications territoriales globales à la lumière des normes internationales », dans Supreme Court Law Review, n^o 99 (2020), p. 273-303.
Motard, Geneviève, « La mise en œuvre des compétences », dans RD McGill, vol. 61, n^o 4 (2016), p. 909.
Motard, Geneviève, « Concordances et concurrences entre droit à l’autonomie des peuples autochtones et droits individuels : l’exemple du droit des femmes autochtones d’appartenir à une nation sans discrimination », dans Cahiers du CIERA, n^o 12, 2014-11-01.

Directions de numéros

Présentations

Livres

Chapitres de livres

Projets de recherche en cours

Projets de recherche terminés

À la maîtrise

Layla Déry, Université Laval
L'agencéité des femmes quechuas et la cosmogonie andine
Maîtrise
Isabelle Martineau, Université Laval
Autodétermination, résurgence des pratiques juridiques et traditions Inuit, droit criminel, gestion des conflits, Nunavik.
Maîtrise
Alexane Picard
La délimitation et la conception de l'identité autochtone chez les Hurons-wendat dans le cadre des démarches d'élaboration d'un futur code d'appartenance
Maîtrise
Joanick St-Pierre-Alain, Université Laval
Quelle est l’intention du législateur lors de la création de l’article 35(1) LC1982 et comment l’interprète-t-on aujourd’hui?
Maîtrise

Au doctorat

Véronique Breton, Université Laval
Réponse législative apportée par le gouvernement du Québec aux demandes des familles autochtones qui ont perdu des enfants dans le système de santé
Doctorat

Diplômé.e.s

Véronique Tremblay, Université Laval
Maîtrise, 2022Respect de l'obligation de la norme de consentement préalable, libre et éclairé des peuples autochtones quant au développement économique sur leurs terres ancestrales : analyse comparée du projet extractif de la mine Nussir en Norvège et du projet d'oléoduc Trans Mountain au Canada
Kawtar Lahkim, Université Laval
Maîtrise, 2020
L'interprétation de l’intérêt général par les juridictions constitutionnelles et administratives : perspectives comparatives des droits ancestraux au Québec et des droits d'usage collectifs en Guyane française
Fatoumata Kaba, Université Laval
Doctorat, 2018
Le droit au développement des peuples autochtones et le régime juridique de l’exploitation minière en Guinée