Geneviève Motard
Professeure
Droit
Université Laval
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Bureau
Pavillon Charles-De Koninck - 1030, avenue des Sciences-Humaines, Local 2119, Université Laval
Axes associés
- Territoires et territorialités
- Gouvernance autochtone et autodétermination
Domaines de spécialité
Droit constitutionnel; Droit des peuples autochtones; Droits fondamentaux
Projets de recherche
Publications
Directions d'étudiants
Activités
Articles
Farget, Doris, Geneviève Motard et Emilie Fortin Lefebvre, « Les notions d’autodétermination et d’autonomie dans la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones » dans Geneviève Motard, Doris Farget, Benoit Ethier, Marjolaine Étienne, Emilie Fortin Lefebvre, Justine Gagnon, Karine Gentelet, Martin Hébert, Nicolas Houde, Laurent Jérôme, Gabriel Marcotte, Martin Papillon, Alexane Picard, Thierry Rodon et Jean-Philippe Uzel, « Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones : des pistes d’interprétation », Cahiers du CIÉRA, vol. 1, no Numéro spécial (2023-04-04), p. 13-20.
Motard, Geneviève et Alexane Picard, « Le droit des individus d’appartenir à une communauté ou une nation et le droit réciproque du peuple autochtone de déterminer son régime de citoyenneté » dans Geneviève Motard, Doris Farget, Benoit Ethier, Marjolaine Étienne, Emilie Fortin Lefebvre, Justine Gagnon, Karine Gentelet, Martin Hébert, Nicolas Houde, Laurent Jérôme, Gabriel Marcotte, Martin Papillon, Alexane Picard, Thierry Rodon et Jean-Philippe Uzel, « Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones : des pistes d’interprétation », Cahiers du CIÉRA, vol. 1, no Numéro spécial (2023-04-04), p. 21-28.
Motard, Geneviève et Nicolas Houde, « Honorer, respecter et exécuter les traités, accords et autres arrangements constructifs » dans Geneviève Motard, Doris Farget, Benoit Ethier, Marjolaine Étienne, Emilie Fortin Lefebvre, Justine Gagnon, Karine Gentelet, Martin Hébert, Nicolas Houde, Laurent Jérôme, Gabriel Marcotte, Martin Papillon, Alexane Picard, Thierry Rodon et Jean-Philippe Uzel, « Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones : des pistes d’interprétation », Cahiers du CIÉRA, vol. 1, no Numéro spécial (2023-04-04), p. 51-58.
Étienne, Marjolaine, Geneviève Motard, Doris Farget et Karine Gentelet, « La Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones : Introduction » dans Geneviève Motard, Doris Farget, Benoit Ethier, Marjolaine Étienne, Emilie Fortin Lefebvre, Justine Gagnon, Karine Gentelet, Martin Hébert, Nicolas Houde, Laurent Jérôme, Gabriel Marcotte, Martin Papillon, Alexane Picard, Thierry Rodon et Jean-Philippe Uzel, « Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones : des pistes d’interprétation », Cahiers du CIÉRA, vol. 1, no Numéro spécial (2023-04-04), p. 7-12.
- MacKenzie, Melody Kapilialoha et Geneviève Motard, « Rice c Cayetano : la Cour suprême des États-Unis et la négation du droit à l’autodétermination des peuples autochtones du Pacifique », dans Cahiers du CIERA, no 18, 2021-03-05.
- Motard, Geneviève, « La Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones : quelle circulation des normes au Canada? ».
- Motard, Geneviève, « Regards croisés entre le droit innu et le droit québécois : territorialités en confli », dans R.D. MgGill, no 65 (2020), p. 421-465.
- Motard, Geneviève, « Trudeau et la construction d’une société plus juste ? La politique fédérale de règlement des revendications territoriales globales à la lumière des normes internationales », dans Supreme Court Law Review, no 99 (2020), p. 273-303.
- Motard, Geneviève, « La mise en œuvre des compétences », dans RD McGill, vol. 61, no 4 (2016), p. 909.
- Motard, Geneviève, « Concordances et concurrences entre droit à l’autonomie des peuples autochtones et droits individuels : l’exemple du droit des femmes autochtones d’appartenir à une nation sans discrimination », dans Cahiers du CIERA, no 12, 2014-11-01.
Directions de numéros
Motard, Geneviève, Doris Farget, Benoit Ethier, Marjolaine Étienne, Emilie Fortin Lefebvre, Justine Gagnon, Karine Gentelet, Martin Hébert, Nicolas Houde, Laurent Jérôme, Gabriel Marcotte, Martin Papillon, Alexane Picard, Thierry Rodon et Jean-Philippe Uzel, « Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones : des pistes d’interprétation », Cahiers du CIÉRA, vol. 1, no Numéro spécial (2023-04-04), 73 p.
- Motard, Geneviève, Emmanuelle Piccoli et Christoph Eberhard (dir.), « Pluralismes juridiques et interculturalités », Anthropologie et Sociétés, vol. 40 (2016-11).
Présentations
- Motard, Geneviève, « Indigenous constitutionalism : transforming the colonial state through written constitutions », présentée dans le cadre de Congrès mondial de droit constitutionnel de l'Association internationale de droit constitutionnel, Johannesburg, 2022-12-07.
- Motard, Geneviève, « Indigenous constitutionalism : transforming the colonial state through written constitutions », présentée dans le cadre de Congrès mondial de droit constitutionnel, Association internationale de droit constitutionnel, Johannesburg, 2022-12-07.
- Motard, Geneviève, « La justice environnementale et les peuples autochtones : perspectives du Québec et du Canada : rapport de recherche », présentée dans le cadre de Institut de droit de l’environnement de Lyon, Lyon, 2022-11-14.
- Motard, Geneviève, « La mise en œuvre de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones : des acteurs locaux aux instances internationales », présentée dans le cadre de École d’été Lex climatica de renforcement des capacités des acteurs africains : la justice climatique en Afrique: à quel(s) droit(s) des générations futures, Paris, 2022-09-26.
- Motard, Geneviève, « », présentée dans le cadre de Journée d’étude du CIÉRA : gouvernance et interdisciplinarité, 2022-09.
- Motard, Geneviève, « », présentée dans le cadre de Mining the connexions, colloque international, Québec, 2022-09.
- Motard, Geneviève, « », présentée dans le cadre de Séminaire de recherche : droits des peuples autochtones au Québec (état des lieux), Montréal, 2022-08-25.
- Motard, Geneviève, « Par-delà la fragmentation du territoire: réflexions sur la rencontre des ordres juridiques autochtones et étatiques au Québec », présentée dans le cadre de Colloque «Démocratie environnementale et harmonie avec la nature: évolutions juridiques et nouveaux horizons du droit » (en ligne), 2022-05-25.
- Motard, Geneviève, « Colloque CIQSS/CIÉRA », présentée dans le cadre de Colloque Regards sur les réalités autochtones : recherches et statistiques sociales et de santé (ACFAS 2022 – en ligne), 2022-05-09.
- Motard, Geneviève, « La Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones : genèse, portée et mise en œuvre », présentée dans le cadre de Webinaire de la Table interministérielle fédérale sur les questions autochtones (TIFQA) (rencontre virtuelle), 2022-04-28.
- Motard, Geneviève, « Co-organisation et animation des ateliers du GRSP 2021-2022 sur le concept de souverainetés autochtones », présentée dans le cadre de Séminaires du GRSP (en ligne), 2022-04-21.
- Motard, Geneviève, « Co-organisation et animation des ateliers du GRSP 2021-2022 sur le concept de souverainetés autochtones », présentée dans le cadre de Séminaires du GRSP (en ligne), 2022-02-18.
- Motard, Geneviève, « Co-organisation et animation des ateliers du GRSP 2021-2022 sur le concept de souverainetés autochtones », présentée dans le cadre de Séminaires du GRSP (en ligne), 2021-12-08.
- Motard, Geneviève, « Co-organisation et animation des ateliers du GRSP 2021-2022 sur le concept de souverainetés autochtones », présentée dans le cadre de Séminaires du GRSP (en ligne), 2021-11-08.
- Ethier, Benoit, S. Flamand, G. Motard, « Tradition juridique et souveraineté atikamekw nehirowisiwok », présentée dans le cadre de École d’été du CIÉRA, 2021-08-09.
- Motard, Geneviève, « Quelques réflexions sur le rapport du droit québécois de la propriété aux traditions juridiques autochtones », présentée dans le cadre de Colloque international John Borrows : La Constitution autochtone du Canada, Montréal, 2021-04-09.
- Motard, Geneviève, « La mise en œuvre de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones : des acteurs locaux aux instances internationales », présentée dans le cadre de [ÉVÉNEMENT INCONNU], Paris, 2022-09-26.
Livres
Motard, Geneviève et Geneviève Nootens (dir.), Souverainetés et autodéterminations autochtones : Tïayoriho’ten’, Presses de l'Université Laval, 2022.
- Motard, G. (dir.), Autodéterminations et souverainetés autochtones, Québec, Presses de l'Université Laval, 2021. Avec la participation de Jean-Michel Beaudoin, G. Chiasson et L. Bouthillier.
Borrows, John, Constitution autochtone du Canada, Montréal, University of Toronto Press et Presses de l'Université du Québec, 2020. Traduit de l’anglais et mis à jour par Dominique Leydet, Geneviève Nootens et G. Motard.
Chapitres de livres
- Motard, Geneviève et Caroline Desbiens, « Territorialités, développement et patrimoine », dans Véronique Guèvremont et Géraud de Lassus Saint-Geniès (dir.) Penser le lien culture-nature en droit. Réalisations, réflexions, aspirations, Presses de l’Université Laval, 2023.
- Motard, Geneviève et Geneviève Nootens, « Tïayorio’ten : « Dans nos mots, nos coutumes et nos lois », dans G. MOTARD (dir.) Souverainetés et autodéterminations autochtones: Tïayoriho’ten’, Québec, Presses de l’Université Laval, 2022, p. 1-17.
- Motard, Geneviève, « Préface », dans Fatoumata Kaba (dir.) Le droit minier et le droit au développement des communautés autochtones : l'exemple de la Guinée, Paris, L'Harmattan, 2022, p. 7-8.
Tremblay, G. et Geneviève Motard, « Le pouvoir judiciaire et sa nécessaire indépendance » dans Rachel Pelletier et Marie-Claude Tremblay (dir.), Le Parlementarisme canadien, Québec, Presses de l’Université Laval, 2017.
- Motard, Geneviève, « Le droit canadien et les identités métisses au Québec et au Manitoba », dans Michel Doyon (dir.) 175e anniversaire de la naissance de Louis Riel et 150e anniversaire de la rébellion de la rivière rouge, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2021.
- Motard, Geneviève, « Présentation: le droit et la gouvernance négociée du territoire (introduction du numéro thématique) », dans Cahiers de droit, 2019.
- Motard, Geneviève, « El acceso y la gestión de tierras y los recursos naturales en el derecho quebequés: ¿cuál reconocimiento para los sistemas jurídicos indígenas? », dans P. Garzon Lopez et O. Mejia Mesa (dir.) Pueblos Indígenas y Estado, Editorial Abya Yala, 2018.
- Motard, Geneviève et M-J. Lainé, « Territoire, espace public et langues autochtones : le cas du Québec », dans Alain G. Gagnon et Pierre Noreau (dir.) Constitutionnalisme, droits et diversité : Mélanges en l’honneur de José Woehrling, Montréal, Éditions Thémis, 2017, p. 253-294.
- Motard, Geneviève et M-J. Lainé, « Prendre le droit autochtone au sérieux: entretien avec Hadley Friedland », dans Anthropologie et sociétés, 2016, p. 195-207.
Projets de recherche en cours
- Indéterminé, Projets recherche – CLE Rene Dussault (Fondation de l'Université Laval), 2023-2028
- Intendance environnementale autochtone et développement alternatif, Soutien aux équipe de recherche (FRQSC), 2022-2026
- Centre d’études en droit administratif et constitutionnel de la Faculté de droit de l’Université Laval, Subvention (Secrétariat du Québec aux relations canadiennes), 2022-2025
- Citoyennetés recomposées, souverainetés et constitutionnalisme au sein des démocraties plurinationales, Savoir (CRSH), 2019-2024
- Centre pour la conservation et le développement autochtones alternatifs (CCDAA), Regroupements stratégiques (Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FRQSC)), 2017-2024
- Centre interuniversitaire d'études et de recherches autochtones (CIÉRA), Regroupement stratégique (FRQSC), 2017-2024
- Projet MinErAL : Knowledge Network on Mining Encounters and Indigenous Sustainable Livelihoods: Cross-Perspectives from the Circumpolar North and Melanesia/Australia (MinErAL), Partenariat (CRSH), 2016-2024
- Centre interuniversitaire d'études et de recherches autochtones (CIÉRA), Institutionnel (Université Laval - Bureau de la recherche), 2004-2026
Projets de recherche terminés
- Entre décolonisation et autochtonisation : comment penser un monde plus juste ?, Connexion (Conseil de recherche en sciences humaines du Canada, CRSH), 2022-2023
- La mise en oeuvre de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones au Québec et au Canada: Quelle circulation des normes?, [AUTRE/INDÉTERMINÉ] (Fondation du Barreau), 2022-2023
- Vers de nouvelles stratégies de développement par et avec les Premières Nations : valoriser des initiatives porteuses de changements positifs et durables, Connexion (Conseil de recherche en sciences humaines du Canada, CRSH), 2021-2022
- Colloque du Centre interuniversitaire d'études et de recherches autochtones, Connexion (Conseil de recherche en sciences humaines du Canada, CRSH), 2021-2022
- Colloque annuel du CIÉRA 2021 : Bien-être, services publics et territorialités autochtones , Projet ponctuel autochtone (Secrétariat aux affaires autochtones), 2021-2021
- École d'été du CIÉRA 2021 : Les constitutionnalismes autochtones, Projet ponctuel autochtone (Secrétariat aux affaires autochtones), 2021-2021
- Colloque John Borrows - La Constitution autochtone du Canada, Connexion (Conseil de recherche en sciences humaines du Canada, CRSH), 2021-2022
- Indigenous Rights, Indigenous Laws and Interlegalities, Connexion (Conseil de recherche en sciences humaines du Canada, CRSH), 2020-2024
- Les approches intégrées de la protection des ressources culturelles et naturelles en droit national et international : un état des lieux, Connexion (Conseil de recherche en sciences humaines du Canada, CRSH), 2019-2020
- Conférence internationale : Souverainetés et autodéterminations autochtones: tïayoriho'ten, Connexion (Conseil de recherche en sciences humaines du Canada, CRSH), 2019-2020
- Conférence internationale : Souverainetés et autodéterminations autochtones: tïayoriho'ten, Soutien à la recherche (Université Laval), 2019-2020
- Groupe de recherche sur les sociétés plurinationales, Soutien aux équipe de recherche (FRQSC), 2016-2020
- Centre pour la conservation et le développement autochtones alternatifs (CCDAA), Regroupements stratégiques (Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FRQSC)), 2014-2017
À la maîtrise
- Layla Déry, Université LavalL'agencéité des femmes quechuas et la cosmogonie andineMaîtrise
- Isabelle Martineau, Université LavalAutodétermination, résurgence des pratiques juridiques et traditions Inuit, droit criminel, gestion des conflits, Nunavik. Maîtrise
- Alexane PicardLa délimitation et la conception de l'identité autochtone chez les Hurons-wendat dans le cadre des démarches d'élaboration d'un futur code d'appartenanceMaîtrise
- Joanick St-Pierre-Alain, Université LavalQuelle est l’intention du législateur lors de la création de l’article 35(1) LC1982 et comment l’interprète-t-on aujourd’hui?Maîtrise
Au doctorat
- Véronique Breton, Université LavalRéponse législative apportée par le gouvernement du Québec aux demandes des familles autochtones qui ont perdu des enfants dans le système de santéDoctorat
Diplômé.e.s
- Véronique Tremblay, Université LavalMaîtrise, 2022Respect de l'obligation de la norme de consentement préalable, libre et éclairé des peuples autochtones quant au développement économique sur leurs terres ancestrales : analyse comparée du projet extractif de la mine Nussir en Norvège et du projet d'oléoduc Trans Mountain au Canada
- Kawtar Lahkim, Université LavalMaîtrise, 2020
L'interprétation de l’intérêt général par les juridictions constitutionnelles et administratives : perspectives comparatives des droits ancestraux au Québec et des droits d'usage collectifs en Guyane française - Fatoumata Kaba, Université LavalDoctorat, 2018
Le droit au développement des peuples autochtones et le régime juridique de l’exploitation minière en Guinée
- École d’été du CIÉRA 2024 - Droits et enjeux internationaux des peuples autochtones de la francophonie (03 juin 2024)
- Congrès mondial de droit constitutionnel de l'Association internationale de droit constitutionnel (07 décembre 2022)
- Congrès mondial de droit constitutionnel, Association internationale de droit constitutionnel (07 décembre 2022)
- Institut de droit de l’environnement de Lyon (14 novembre 2022)
- École d’été Lex climatica de renforcement des capacités des acteurs africains : la justice climatique en Afrique: à quel(s) droit(s) des générations futures (26 septembre 2022)
- Journée d’étude du CIÉRA : gouvernance et interdisciplinarité (01 septembre 2022)
- Mining the connexions, colloque international, Québec (01 septembre 2022)
- Séminaire de recherche : droits des peuples autochtones au Québec (état des lieux), Montréal (25 août 2022)
- École d'été du CIÉRA 2022 - Droits et enjeux internationaux des peuples autochtones (13 juin 2022)
- Colloque «Démocratie environnementale et harmonie avec la nature: évolutions juridiques et nouveaux horizons du droit » (en ligne) (25 mai 2022)
- Le CIÉRA au 89e Congrès de l'Acfas (09 mai 2022)
- Colloque Regards sur les réalités autochtones : recherches et statistiques sociales et de santé (ACFAS 2022 – en ligne) (09 mai 2022)
- Webinaire de la Table interministérielle fédérale sur les questions autochtones (TIFQA) (rencontre virtuelle) (28 avril 2022)
- Séminaires du GRSP (en ligne) (21 avril 2022)
- Séminaires du GRSP (en ligne) (18 février 2022)
- Séminaires du GRSP (en ligne) (08 décembre 2021)
- Séminaires du GRSP (en ligne) (08 novembre 2021)
- École d’été du CIÉRA (09 août 2021)
- Colloque international John Borrows : La Constitution autochtone du Canada (09 avril 2021)
